menu
Bienvenue à Brissac
Un peu d'Histoire
Plan/Accès
Géolocalisation
Vie Municipale
Election Municipale 2020
Conseil Municipal
Comptes rendus des Conseils Municipaux
Journal de la commune
Commissions Extra-municipales
Eaux et assainissement
Aménagement et travaux
Réglementation animaux errants
Instruction permis de construire
PLU-PADD
Cimetière
Elections
Cérémonies des vœux
Cérémonies
Label Grand Site
Vie Pratique
Associations
Maisons de soins
Salles municipales
Bibliothèque
Encyclopédie vivante des garrigues
Manifestations
Jardins partagés
Zerophyto
Site de Saint Étienne d'Issensac
Annuaire des professionnels
Annonces de covoiturage
Annuaire touristique
Questions/Réponses
Petites annonces
Annonces d’emploi
Intercommunalité
Conseils Communautaires
Commission Culture
Commission des Finances
Commission Aménagement du Territoire et de la Ruralité / Développement Durable
Comité de pilotage
Commission Tourisme
Conseil Communautaire du 25 mars 2021
Défaut
Espace Réservé
Livre d’or
Saisine par Voie Electronique
Paiement en ligne
Marchés publics
Espace presse
Liens
language
PV de séance du 12 avril 2022
Accueil
/
Vie Municipale
/
Comptes rendus des Conseils Municipaux
/
PV de séance du 12 avril 2022
12/04/2022
Pièces jointes
file_download
C.R Conseil municipal du 12 04 2022 _2_.pdf (PDF - 0.32Mo)
×
Écrire à la mairie
Vous pouvez nous écrire
*
Ce champ est obligatoire
Mail à renseigner
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
×