08/04/2023
Le Conseil Municipal aura lieu le mardi 11 avril 2023 à 18h 30 à la Salle des Mariages
Ordre du jour :
- Approbation Compte Administratif 2022 Budget Principal Commune
- Approbation du Compte de Gestion 2022 : Budget principal commune
- Affectation du résultat de l'exercice 2022 : Budget principal commune
- Vote des taux pour 2023
- Budget primitif 2023 : Budget principal commune
- Subventions aux associations
- Approbation Compte Administratif 2022 : Budget annexe Eau et Assainissement
- Approbation du compte de gestion 2022 : Budget annexe eau et assainissement
- Affectation du résultat de l’exercice 2022 : Budget Annexe Eau et Assainissement
- Approbation de l’état de charges d’amortissement 2023 : Budget Eau et Assainissement
- Budget Primitif 2023 : Budget Annexe Eau et Assainissement
- Projet Cessions de terrains à divers particuliers
- Opposition au transfert de la compétence Eau et Assainissement à la Communauté de Communes
- Opposition au transfert de la compétence PLU à la Communauté de Communes
- Projet de convention à passer avec Bouillon Cube
- Projet de convention à passer avec Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale
- Mise à jour Règlement intérieur salle des Rencontres
- Compte rendu des décisions prises par le Maire pour délégation du Conseil Municipal
- Questions diverses.